Les réponses à vos questions 

Chaque pièce est-elle vraiment unique ?

Oui, lé céramique est pleine de surprise et .....

La livraison est elle possible hors de France ?

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Quels sont les délais ?

Oui, je livre dans les pays suivants :
Liste

 

Conditions Générales de Vente

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre [Nom de votre entreprise], dont le siège social est situé à [Adresse], et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat sur le site Internet [Adresse du site], ci-après dénommée "l'Acheteur".

2. Produits

Les produits proposés sont des objets en céramique faits main. Chaque pièce est unique et peut présenter de légères variations de forme, de couleur ou de dimensions, témoignant du travail artisanal.

3. Commande

L'Acheteur passe commande en ligne sur le site [Adresse du site]. Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV. La commande est confirmée après réception du paiement intégral.

4. Prix

Les prix sont indiqués en [Devise], toutes taxes comprises, hors frais de livraison. [Votre entreprise] se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande.

5. Paiement

Le paiement s'effectue en ligne via des plateformes sécurisées (carte bancaire, PayPal, etc.). Les informations bancaires de l'Acheteur ne sont pas conservées par [Votre entreprise].

6. Livraison

  • Zones de livraison : Les produits sont livrés partout dans le monde.

  • Délais de livraison : Les délais varient en fonction de la destination et sont indiqués à titre estimatif. [Votre entreprise] ne pourra être tenue responsable des retards imputables aux services de transport.

  • Frais de livraison : Calculés en fonction du poids, des dimensions du colis et de la destination. Ils sont indiqués lors de la validation de la commande.

7. Transfert des Risques

Les risques liés au transport sont supportés par l'Acheteur à compter de la remise du colis au transporteur. Cependant, [Votre entreprise] propose une assurance transport couvrant les risques de perte ou de casse, incluse dans les frais de livraison.

8. Réception des Produits et Casse lors de la Livraison

  • Vérification à la réception : L'Acheteur est tenu de vérifier l'état de l'emballage et des produits lors de la livraison.

  • En cas de casse ou de dommages :

    • Notifier immédiatement le livreur et émettre des réserves précises sur le bon de livraison.

    • Prendre des photos du colis et des produits endommagés.

    • Contacter [Votre entreprise] dans un délai de 48 heures à l'adresse suivante : [Adresse e-mail de contact], en fournissant les preuves (photos, copie du bon de livraison avec réserves).

  • Procédure : Après réception des éléments, [Votre entreprise] s'engage à proposer un remplacement du produit (selon disponibilité) ou un remboursement complet, incluant les frais de livraison.

 

 

9. Droit de Rétractation

Conformément à la législation en vigueur, l'Acheteur dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sans avoir à se justifier ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour qui restent à sa charge.

10. Conditions de Retour

  • État du produit : Le produit doit être retourné dans son état et son emballage d'origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels.

  • Procédure de retour : L'Acheteur doit informer [Votre entreprise] de sa décision par écrit (e-mail ou courrier) avant de procéder au retour.

  • Remboursement : Effectué dans un délai de quatorze (14) jours après réception et vérification du produit retourné.

11. Garanties

  • Garantie légale de conformité : En cas de produit non conforme ou présentant un vice caché, l'Acheteur bénéficie des garanties légales prévues par la loi.

  • Exclusions : Les garanties ne couvrent pas les dommages résultant d'une utilisation inappropriée ou contraire aux instructions.

12. Responsabilité

[Votre entreprise] ne saurait être tenue responsable des dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. La responsabilité de [Votre entreprise] est en tout état de cause limitée au montant de la commande.

13. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site [Adresse du site], qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de [Votre entreprise].

14. Données Personnelles

Les informations collectées sont nécessaires à la gestion de la commande et aux relations commerciales. Elles sont traitées conformément à notre politique de confidentialité disponible sur le site. L'Acheteur dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression de ses données personnelles.

15. Droit Applicable et Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit [Indiquez le pays ou l'Union européenne si applicable]. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux du ressort du siège social de [Votre entreprise] seront compétents.

16. Service Client

Pour toute question ou réclamation, l'Acheteur peut contacter le service client :

  • E-mail : [Adresse e-mail]

  • Téléphone : [Numéro de téléphone]

  • Adresse : [Adresse postale]